Quel que soit le mode de résidence des enfants après la rupture, le quotidien d’un parent séparé peut être éprouvant, douloureux et violent : il n’est pas rare que l’autre parent fasse preuve à son préjudice comme à celui des enfants de rétention d’informations, de dénigrement, d’opposition systématique, de mails incessants de reproches, de blocages téléphoniques avec les enfants, ou de toutes autres entraves…
Le principe est pourtant cristallin et simple : lorsque l’autorité parentale est conjointe, les parents se doivent de respecter l’autre, de l’informer spontanément et régulièrement des événements ou de décisions relatives aux enfants communs.
La circonstance que les enfants résidents chez l’un des parents ne l’autorise nullement à dissimuler des informations à l’autre parent, ou à décréter seul des choix les affectant, telle une scolarité.
Bien que les parents le dénient ou n’en prennent pas conscience, ces comportements sont dangereux pour l’équilibre des enfants : ceux-ci se retrouvent alors en conflit de loyauté vis-à-vis de l’autre parent, qui est écarté de leur vie ou à qui ils se doivent de mentir pour ne pas décevoir le parent entravant. Le conflit de loyauté peut totalement déstabiliser les enfants et les entrainer dans une spirale destructrice.
Dans les cas les plus graves, s’ajoutent à ces manœuvres une instrumentalisation des enfants, via leur manipulation consciente ou inconsciente, et leur captation, pour parvenir à éradiquer totalement l’autre parent.
Le terme d’aliénation parentale est alors souvent retenu, même si ce concept n’est pas reconnu par la Doctrine et la communauté médicale, ou judiciaire.
Quel que soit le terme employé, la réalité des faits entravants doit être démontrée. Cette démonstration est particulièrement ardue en l’état du droit applicable à la matière.
En effet, sur le plan civil et pénal, seules les infractions suivantes sont reconnues : non présentation d’enfant, soustraction d’enfant, l’absence d’information donnée par suite d’un déménagement dans le délai d’un mois après celui-ci, et les infractions financières nées des carences de paiement des contributions alimentaires.
Aucun article de loi ne vient sanctionner précisément les entraves à l’autorité parentale.
Certes, une atteinte répétée aux droits parentaux peut justifier la saisine du Juge aux Affaires Familiales près le Tribunal compétent, sur le fondement de l’article 373-2-11 du Code Civil, qui prévoit que lorsqu’il se prononce sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale, le juge prend notamment en considération « l’aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l’autre », mais cet article vise un changement de résidence des enfants chez le parent victime.
Qu’en est-il lorsque ledit parent ne souhaite pas voir modifier les modalités de résidence des enfants ? L’irrespect de l’autorité parentale n’en serait pas affecté. La médiation familiale est à ce stade une alternative, pour tenter de permettre aux parents de retrouver un rapport constructif.
Lorsque le conflit de loyauté imposé par le/les parents est trop prégnant sur les enfants, que ces derniers sont affectés dans leur développement, leur construction et leur épanouissement, les conséquences peuvent être dramatiques : anxiété, perte du sommeil, décrochage scolaire, automutilation, perte d’appétit, tentatives de suicide…
La mésentente parentale peut constituer un véritable danger car les enfants deviennent à leur corps défendant partie prenante dans le conflit parental.
En de telles hypothèses, il faut rapidement envisager de saisir les services d’aide sociale à l’enfance ou le Juge des Enfants, qui comme son nom l’indique, est le Magistrat des enfants, dédié à leur bien-être et équilibre.
Au terme de mesures d’assistance éducative, d’interventions de professionnels de l’enfance, d’auditions, les enfants y trouvent souvent un espace de parole décomplexé et libératoire.
Mais au prix de quelle souffrance.
